Olivier Faict
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Olivier FAICT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:
M. Bruno ROUSSEL
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
Olivier FAICT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000029356354
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Olivier FAICT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Olivier Faict
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:
M. Vincent Demarest
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000027845336
(source JORF)
nomination
17 Août 2013
17/08/2013
De:
Olivier Faict
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:
M. Xavier Pamart
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000027530793
(source JORF)
nomination
11 Juin 2013
11/06/2013
